Accidents du travail et enquête

QU’EST-CE QU’UN ACCIDENT DU TRAVAIL?

Un accident du travail est un événement imprévu et soudain qui perturbe une ou plusieurs des composantes du travail, soit :

• le moment;
• l’équipement;
• le lieu;
• l’individu;
• la tâche;
• l’organisation.

Il entraîne souvent des conséquences comme des blessures, des dommages matériels ou des pertes de vie. Qu’il cause des blessures ou non, chaque accident doit être consigné et analysé pour éviter la répétition et mettre en place des stratégies de prévention pour les prévenir.

Se préparer

1. Prendre connaissance de ses obligations légales en matière de premiers secours.

2. Former et maintenir à jour le nombre de secouristes requis.

3. Remplir et afficher la feuille Premiers secours – Urgence incluant :
   • le nom des secouristes et la date d'échéance de leur formation;
   • tous les numéros de téléphone importants en cas d'urgence;

Cette feuille doit être affichée à un endroit visible des travailleurs.

Format 8 ½ po × 11 po
Format 11 po × 17 po

4. Installer et inspecter les trousses de premiers soins mensuellement. Les placer dans des endroits visibles avec un affichage clair.

5. Désigner des responsables d’enquête et analyse d’accident, les former et les libérer lorsque des accidents avec ou sans perte de temps se produisent.

6. Rendre disponible un registre de premiers secours et d’enquête d’accident.

Que faire lorsque survient un accident

Accident avec blessures

1. Intervention du secouriste

• Utiliser la trousse de premiers secours et premiers soins
• Appeler d’urgence le 911 ou diriger la personne blessée vers une consultation médicale, selon son état
• Remplir la section A (points 1 et 2) du registre de premiers secours et d’enquête d’accident

2. Avis immédiat

• Le travailleur avertit son supérieur sans délai.
• En cas d’accident grave, l’employeur avise la CNESST dans les 24 heures par le moyen de communication le plus rapide. Dans les situations suivantes :
  • Le décès d’un travailleur;
  • La perte totale ou partielle d’un membre ou de son usage ou un traumatisme physique important chez un travailleur;
  • Des blessures subies par plusieurs travailleurs les empêchant; d'accomplir leur fonction pendant 1 jour ouvrable;
  • Des dommages matériels de 150 000$ et plus.
• Remplir la section A (point 3) du registre.

3. L’employeur doit maintenir les lieux intacts jusqu’à ce que l’inspecteur ne lui permette de les changer, sauf lors de danger imminent (Loi sur la santé et la sécurité du travail, art. 62)

4. Implanter des mesures correctives immédiates.

• Remplir la section A (points 1 et 4) du registre.
• Informer rapidement les responsables des enquêtes d’accidents pour qu’ils puissent enquêter sur l’événement et remplir la section B du registre.
• Mettre en place des mesures correctives permanentes ou temporaires si nécessaire, rapidement en fonction de la situation.

Accident sans blessures (passé proche)

Faire la démarche en accordant la même importance que lors d’un événement ayant causéer des blessures :

• Signalement au supérieur immédiat par le travailleur
• Consignation du passé proche au registre
• Avis à la CNESST s’il y a des dommages matériels de 150 000 $ et plus.
• Mesures correctives immédiates

Même sans blessures, enquêter sur l’incident est une pratique essentielle en prévention.

Mener une enquête d'accident

L’objectif de l’enquête d’accident est d’identifier les causes et de prévenir la répétition. Effectuez l’enquête avec rigueur et impartialité le plus tôt possible après l’événement.

Étapes :

1. Recueillir les faits et les témoignages de la personne accidentée et des témoins. Obtenir l’avis d’experts au besoin (des personnes connaissant le domaine, des spécialistes d’un équipement ou d’un outil impliqué dans l’accident).

Sources utiles : le lieu de l’accident, l’accidenté, les témoins de l’accident et les secouristes.

2. Dessiner un croquis ou prendre des photos.

3. Poser des questions claires et objectives.

Préparation des témoignages :

• Recueillir tous les indices, même ceux qui ne semblent pas directement reliés;
• Éviter les suppositions et les interprétations : se concentrer sur les faits;
• Tenir des rencontres individuelles dans un lieu approprié.

Lors du témoignage :

• Écouter chaque réponse sans interrompre le témoin;
• Respecter les silences et les expressions utilisées;
• Éviter de suggérer des réponses;
• Terminer en révisant les éléments notés avec la personne interrogée et vérifier si notre compréhension est exacte avant de conclure la rencontre;
• Remplir la section B du registre d’accident.

FORMATIONS

Pour explorer les différentes étapes d’une enquête d’accident et vous exercer:

Notre formation Enquête d’accident est offerte en webinaire ou en entreprise.

La formation Enquête et analyse d’accident est également disponible en ligne.