Les outils mécaniques s’avèrent fort utiles pour travailler plus vite et souvent avec moins d’efforts. Malheureusement, ils sont aussi bruyants. Dans un grand atelier, le bruit de tous peut engendrer une cacophonie qui a des conséquences à long terme.

Nous vous avons regroupé tous les documents d'information pertinents pour vous rappeler des risques et, surtout, pour vous faire connaître les méthodes et les équipements qui vous permettent de contrôler votre exposition au bruit et de vous en protéger.

Exigences réglementaires

Lorsque le niveau de bruit dépasse les seuils d'intervention prévus par règlement (cf. Règlement sur la santé et la sécurité du travail, articles 131 à 136), l'employeur a l’obligation de fournir gratuitement au travailleur des protecteurs auditifs ou doit limiter le temps d'exposition des travailleurs et mettre en place un programme audiométrique. De son côté, le travailleur a la responsabilité de porter les protecteurs mis à sa disposition.

Les protecteurs doivent être conformes à la norme Protecteurs auditifs ACNOR Z94.2-1974. Il est essentiel de bien les entretenir. Idéalement, les protecteurs ne s’échangent pas d’un travailleur à l’autre. Toutefois, si cela s’avère nécessaire, il est impératif de les désinfecter avant qu’ils soient utilisés par un autre travailleur, sauf en cas d'urgence.

Formations

Parce que bien connaître les risques permet de les prévenir!

Formation en entreprise

Bruit et la surdité professionnelle

Autoformation

Bruit et surdité professionnelle

Documentation

Fiche technique

Cette fiche technique vous aide à identifier les sources de bruit. Pour chacune d’entre elles, on illustre les points à surveiller, les façons d’aménager les lieux et les méthodes de travail qui permettent de réduire l’exposition au bruit.

Le bruit, un risque très présent dans le secteur des services automobiles

Autocollant



Apposer cet autocollant près des endroits bruyants tels que : 
  • salle du compresseur;
  • endroit de mesure du moteur;
  • tout autre endroit où il y a utilisation du couteau pneumatique (zip-gun) ou une forte utilisation d'outils pneumatiques.
Protection auditive obligatoire

Bande dessinée

Soyez attentifs aux premiers signes de surdité!

Articles de la revue Auto Prévention

Voici la liste des articles sur le service de pneus qui ont été publiés au cours des dernières années. Ces articles offrent un complément aux références ci-haut et permettent notamment d'initier des dialogues de sécurité sur l'importance des méthodes sécuritaires de travail.


Bruit

Voici quelques articles qui définissent ce qu'est le bruit, comment on le mesure, ses effets sur la santé, les normes d’exposition, etc.


Les outils pneumatiques – Bruit et vibrations, un cocktail dangereux!
La surdité est irréversible! Protégez-vous!
Le bruit et la surdité professionnelle : la situation


Contrôle du bruit

À bas le bruit et la poussière de freins!
La surdité professionnelle, un mal sournois
​Le compresseur, une source de bruit à contrôler
L'air comprimé et les outils pneumatiques : Avez-vous besoin d'un bon tuyau?
Chez Kenworth, on atténue la propagation du bruit
Les tours à freins – Silence... on tourne!
Le contrôle du bruit : baissez le volume!


La protection personnelle

La protection auditive : les bouchons – Le confort suprême existe!
Le bruit au travail et les bouchons – l'ouïe, y’a des limites
La protection auditive : bouchons ou coquilles?
Comment choisir la protection personnelle Bruit et surdité professionnelle

Source : Wikipedia

L’amiante représente un risque sérieux pour la santé. Tous les établissements doivent tenir un registre de gestion sécuritaire de l’amiante afin d’identifier rapidement où il y a présence d’amiante. Cela permet alors de prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter que des personnes n’en soient affectées.

Risques

L’inhalation de fibres et de poussières d’amiante peut engendrer une amiantose, un cancer du poumon ou un mésothéliome. Ces trois maladies sont évolutives et irréversibles. Elles entraînent des troubles respiratoires progressifs qui vont de l’essoufflement à l’effort à une déficience respiratoire très grave dont les complications peuvent être mortelles. Il existe une période de latence, parfois très longue, entre l’exposition à l’amiante et l’apparition des premiers symptômes.
 

Plus le nombre de fibres inhalées est grand, plus la période d’exposition est longue, plus le risque pour la santé est important.


Dans le secteur des services automobiles, les risques d’exposition à l’amiante ont diminué, mais restent présents. D’abord, il est possible que quelques modèles de plaquettes et de garnitures de freins importées contiennent un certain pourcentage d’amiante. L’exposition à ces poussières pourrait être suffisante pour que se déclare l’amiantose. Afin de s’assurer de ne pas inhaler de poussières d’amiante, nous vous recommandons d’utiliser l’une des méthodes de travail pour le changement des freins proposées dans la vidéo.

Mettons un frein à l’inhalation des poussières d’amiante



Ensuite, de nombreux matériaux utilisés pour la construction des bâtiments des entreprises contiennent des fibres d’amiante. Donc, tous les travailleurs sont susceptibles d’être exposés à l’amiante si ces matériaux sont en mauvais état.

Lorsqu’un matériau contenant de l’amiante est non friable et en bon état (fibres d’amiante encapsulées dans un autre matériau tel que ciment, plâtre, plastique ou vinyle), il y a alors peu de chances que les fibres d’amiante se propagent dans l’air. Par contre, lorsqu’il s’agit de matériaux friables, les fibres d’amiante peuvent se détacher très facilement s’ils sont découpés, déchirés, accrochés, etc., soit dans le cadre de travaux d’entretien ou de rénovation, soit même dans les activités normales de l’établissement.

Vérification de la présence d’amiante dans des matériaux


Registre de gestion sécuritaire de l’amiante

Le registre de gestion de l’amiante permet à un gestionnaire d’entreprise de savoir quels éléments du bâtiment contiennent de l’amiante ou sont susceptibles d’en contenir, et quels éléments n’en contiennent pas. Avec ces renseignements, il est possible de planifier les travaux d’entretien et de réparation du bâtiment en fonction des risques présents, tout en évitant d’exposer aux fibres d’amiante le personnel de l’entreprise ainsi que les ouvriers de construction.

Obligations légales

L’ensemble des obligations légales sont décrites dans le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST), articles 69.1 à 69.17.

Sauf quelques exceptions, l’employeur doit faire ce qui suit.

Notez bien : Consultez la page Vérification de la présence d’amiante dans des matériaux pour reconnaître les matériaux mentionnés.
  1. Inspecter tout bâtiment construit avant le 15 février 1990 pour y localiser les recouvrements par flocage qui contiennent ou pourraient contenir de l’amiante. (RSST, art. 69.3)
  2. Inspecter tout bâtiment construit avant le 20 mai 1999 pour y localiser les calorifuges qui contiennent ou pourraient de l’amiante. (RSST, art. 69.3)
  3. Dans chacun de ces deux cas, les flocages et les calorifuges sont présumés contenir de l’amiante, à moins que l’employeur puisse démontrer qu’ils n’en contiennent pas. Cette démonstration peut se faire par :
  • une information vérifiable qui indique la date d’installation du produit (après la date cible indiquée ci-haut);
  • une information documentaire vérifiable, comme la fiche technique du produit, qui indique la composition des produits utilisés;
  • une information documentaire vérifiable fournie par le constructeur ou le locateur du bâtiment;
  • un rapport d’échantillonnage fait selon les règles par un organisme approuvé (RSST, art. 69.4 à 69.7).
  1. Tenir et mettre à jour un registre de gestion de l’amiante. (RSST, art. 69.16)
Ce registre doit contenir les éléments suivants :
  • la localisation des recouvrements par flocage et des calorifuges qui ont fait l’objet d’une inspection;
  • la présence et le type d’amiante ou l’absence d'amiante, dans les recouvrements par flocage, les calorifuges, les matériaux et les produits ainsi que les informations documentaires vérifiables ou les rapports d'échantillonnage qu'il a réalisés qui indiquent les types d'amiante ou qui en démontrent l'absence;
  • les dates et le résultat des inspections des flocages et des calorifuges contenant de l'amiante effectuées conformément aux articles 69.3 et 69.8 ainsi que les dates et les résultats de toute autre vérification de matériaux et de produits;
  • la nature et la date des travaux effectués sur les flocages, les calorifuges, les matériaux et les produits contenant de l'amiante.
L'employeur doit conserver le registre prévu au premier alinéa tant que le bâtiment ou l'ouvrage de génie civil est sous son autorité. Il doit mettre ce registre à la disposition des travailleurs et de leurs représentants qui œuvrent dans son établissement.
  1. L’inspection du bâtiment doit être effectuée aux 2 ans. (RSST, art. 69.8)
  2. Lorsqu’un recouvrement par flocage ou un calorifuge est susceptible d'émettre de la poussière d'amiante, l’employeur doit, en prenant compte des facteurs de dégradation et de dispersion, les enlever, les enfermer entièrement dans un ouvrage permanent et étanche aux fibres, les enduire ou les imprégner d'un liant, ou les recouvrir d'un matériau étanche aux fibres. (RSST, art. 69.9)
  3. Avant d’entreprendre un travail susceptible d’émettre de la poussière, l’employeur doit vérifier la présence d’amiante dans les matériaux et les produits susceptibles d’en contenir. (RSST, art. 69.11)
Avant tous travaux, il faut donc :
  • consulter le registre (ou toute autre source vérifiable d’information) pour vérifier qu’il n’y a pas d’amiante ;
  • utiliser une méthode de travail approuvée qui n’est pas susceptible d’émettre de la poussière d’amiante ; ou
  • enlever l’amiante d’une manière approuvée ou le protéger (par recouvrement ou encapsulage) d’une manière approuvée.
  1. Les informations pertinentes doivent être divulguées. (RSST, art. 69.17)
L’employeur doit divulguer les informations connues, y compris le registre, à toute personne qui effectue un travail susceptible d’émettre de la poussière d’amiante.
Toute personne qui effectue un tel travail, y compris un sous-contractant, doit en informer tous les travailleurs susceptibles d’être exposés à celle-ci.

Remarques

  • Les recouvrements par flocage et les calorifuges sont considérés comme sécuritaires, même s’ils contiennent de l’amiante, lorsqu’ils sont recouverts de façon étanche, par exemple s’ils sont cachés derrière un mur. Il n’y a donc pas de mesure préventive à appliquer tant que le mur demeure fermé et étanche.
  • Lorsqu’on fait l’inspection du bâtiment, il n’est pas nécessaire de faire des essais destructifs (donc pas nécessaire de percer les murs pour voir ce qu’il y a derrière ou de casser des revêtements rigides en bon état pour faire des tests).
  • Par contre, lorsqu’il faut ouvrir ces murs pour des travaux divers, il faut alors procéder aux échantillonnages mentionnés au point 3, à moins de pouvoir certifier que les matériaux ne contiennent pas d’amiante.
  • Dans le cas où l’entreprise occupe des locaux loués, c’est quand même l’employeur qui est responsable de ce registre. Il lui est permis de s’entendre avec le propriétaire de l’édifice pour que ce dernier fasse les vérifications nécessaires ou lui fournisse les documents requis.

Documentation

Pour vous aider, la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) a préparé un registre-type en format Excel que vous pouvez utiliser pour préparer votre registre de gestion sécuritaire de l’amiante.

Modèle de registre de gestion sécuritaire de l’amiante

Nous vous recommandons d’enregistrer ce fichier sur votre ordinateur.

Articles de la revue Auto Prévention

De l'amiante dans les freins de véhicules : mythe ou réalité?

Références

Pour consulter l’ensemble du dossier de la gestion de l’amiante au Québec, veuillez consulter le site de la CNESST. Les informations présentées ici ont d’ailleurs principalement été tirées de ce site.

Pour plus de renseignements sur les obligations et sur la marche à suivre, nous vous invitons à consulter ces documents :

Guide de gestion sécuritaire de l’amiante (publié par la CNESST)
Amiante, on se protège! Aide-mémoire sur les dangers de l’exposition à l’amiante et les mesures de prévention (publié par la CNESST)

Il vous est possible de commander des exemplaires imprimés sur le site de la CNESST des documents. Gestion sécuritaire de l’amiante
Les seringues souillées peuvent présenter un risque dans certaines entreprises du secteur automobile, dont la carrosserie, le recyclage des véhicules et le dépannage routier. Savez-vous comment éviter les piqûres de seringues? Y avez-vous même déjà pensé? Et savez-vous comment vous en protéger ?

La vidéo et les documents ci-dessous présentent le risque et indiquent comment ramasser et disposer des seringues potentiellement souillées en toute sécurité, ainsi que quoi faire en cas de piqûre.

Ils ont été préparés par la Direction de santé publique (CIUSSS de Centre-Sud-de-l’Île-de-Montréal).

Vidéo

Seringues abandonnées sur les lieux de travail : Savoir quoi faire


Documentation de soutien

Comment ramasser les seringues
Lieux de récupération des seringues
Que faire et où aller en cas de piqûre?

Formation

Nous avons développés une formation qui explique les risques et les moyens de prévention dans les cas où on retrouve des matériaux contaminés dans l’habitacle ou sur les lieux de travail. Il faut penser autant aux tissus contenant des bactéries et des virus potentiels (VIH, Tétanos) qu’aux insectes, comme la tique pouvant transmettre la maladie de Lyme.

Formation en entreprise

Risques biologiques

Articles de la revue Auto Prévention

​Les matières infectieuses : des matières mystérieuses...

Infections
Une matière dangereuse, c’est un produit qui présente un ou plusieurs des dangers suivants :
  • elle est sous pression (gaz comprimé ou produit en aérosol);
  • elle est inflammable ou combustible;
  • elle est toxique;
  • elle est corrosive;
  • elle présente d’autres risques, comme le risque de réaction ou d’explosion.
On retrouve beaucoup de matières dangereuses dans nos établissements. Il y a notamment l’essence, les dégraisseurs et les diluants, les produits d’esthétique, les produits de finition (mastics, apprêts et peintures), les colles, les antirouilles et l’électrolyte à batteries. À cela il faut ajouter les émissions fugitives comme les gaz d’échappement et les poussières ainsi que les résidus dangereux.

Pour tous ces produits, il faut en connaître les risques et surtout savoir comment s’en protéger.

Deux exigences légales existent en lien avec les matières dangereuses : Ce système a pour objectif de protéger la santé et la sécurité des travailleurs en favorisant l’accès à l’information sur les matières dangereuses utilisées au travail. Celui-ci vise à ce que ces matières soient transportées en toute sécurité. Matières dangereuses
Les gaz d'échappement de véhicules sont formés d'un mélange de plusieurs produits, dont des hydrocarbures, de la suie, des oxydes d'azote et du monoxyde de carbone.

Parmi tous ces produits, le monoxyde de carbone (CO) est présent dans tous les gaz d'échappement (essence ou diesel) et c'est un produit dont les effets sur la santé sont très néfastes.

Risques

Le monoxyde de carbone ou CO est un gaz toxique, inodore, incolore, sans goût et non irritant. Ce gaz peut provoquer des intoxications, car il s'accroche à l'hémoglobine des globules rouges et les empêche de transporter l'oxygène nécessaire aux tissus. Selon le niveau d'exposition, les symptômes sont :

  • maux de tête;
  • nausées;
  • bourdonnements d'oreille;
  • vomissements;
  • vertiges;
  • perte de conscience;
  • coma;
  • décès.

Gare au monoxyde de carbone

Moyens de contrôle

Comme il est impossible de le voir ou de le sentir, il faut contrôler la quantité de monoxyde de carbone présent dans l’air afin d’éviter l’intoxication. Pour se faire, il faut :
  • de la ventilation locale pour bien recueillir les gaz d'échappement émis par les véhicules le plus près possible de leur point d'émission.
  • de la ventilation générale pour éliminer les gaz qui n'ont pas été captés par le système de ventilation locale et pour assurer une bonne qualité de l'air.
  • une entrée d'air neuf pour compenser l'air évacué et cet air doit être préalablement chauffé ou introduit de façon à éviter les courants froids.
  • un ou plusieurs détecteurs de monoxyde de carbone pour surveiller en tout temps la qualité de l'air et réajuster le débit de ventilation au besoin.
  • de bonnes pratiques de travail pour maximiser l'efficacité de ces systèmes.

Les moyens de contrôle du monoxyde de carbone (s’adresse aux propriétaires et aux responsables d’ateliers de mécanique)

Les bonnes pratiques pour contrôler le monoxyde de carbone (s’adresse aux travailleurs d’ateliers de mécanique)

Documentation

Fiches de vérification

Nous avons préparé trois fiches pour vous aider à planifier, à entretenir et à inspecter vos systèmes de ventilation et vos détecteurs de monoxyde de carbone.

Les gaz d'échappement : la conception des systèmes de ventilation et des détecteurs de CO
Les gaz d'échappement : la vérification et l’entretien des systèmes de ventilation et des détecteurs de CO
Fiche : problèmes identifiés
Les gaz d'échappement : l'inspection périodique des systèmes de ventilation

Affiche (17 po x 25 po)

Le monoxyde de carbone : pour ma santé et celle des autres, j’utilise la ventilation

Articles de la revue Auto Prévention

Grave intoxication au CO : deux travailleurs y laissent presque leur vie
Votre ventilation des gaz d'échappement est-elle efficace?
Un tueur silencieux qui vous menace peut-être!
Le détecteur de monoxyde : un instrument clé pour dénoncer ce tueur silencieux
Contrôler les gaz d'échappement, ça s'apprend!

Monoxyde de carbone
La carrosserie est un art qui comporte de nombreux risques. Parmi ceux-ci, les isocyanates, des substances chimiques ajoutées à la peinture pour en accroître la résistance et en améliorer le fini, sont des agresseurs redoutables. Ils irritent la peau et les yeux et attaquent les voies respiratoires ainsi que les poumons du travailleur non protégé.

Risques

Plusieurs produits contiennent des isocyanates : les plastiques, les revêtements d’isolation, les pesticides, les textiles, les colles et les peintures.
 

Les personnes les plus exposées au danger travaillent surtout dans le secteur de la peinture d’automobiles.

Ces substances s’infiltrent dans vos poumons lors des activités de préparation, de mélange et de pulvérisation de la peinture. L’exposition respiratoire aux isocyanates, même à de faibles quantités, peut déclencher une réaction allergique : l’asthme professionnel. Cette maladie est irréversible.

L’asthme professionnel peut se manifester après plusieurs mois ou plusieurs années d’exposition. Les symptômes sont :
  • la toux;
  • des sécrétions abondantes;
  • une respiration sifflante et difficile.
Les symptômes sont généralement plus présents en soirée. Au début de la maladie, les symptômes diminuent ou disparaissent lors des congés et s’aggravent pendant les périodes de travail. Si vous ressentez ces symptômes, communiquez avec l’équipe de santé au travail du CISSS de votre région.

Les isocyanates peuvent aussi causer des irritations qui se manifestent par :
  • une gorge sèche ou douloureuse;
  • un nez qui coule;
  • une peau irritée (rougeurs, sécheresse, eczéma);
  • des sensations de brûlure aux yeux, des larmoiements ou une conjonctivite.

Moyens de prévention

Utiliser les précautions suivantes empêche l’apparition de la maladie, l’arrêt de l’exposition respiratoire en empêche la progression.
  1. Portez tout l’équipement de protection nécessaire :
  • Le masque à adduction d’air assure un apport d'air frais continu. Il tire l'air pur d'une source d'approvisionnement fiable. Tout masque à adduction d'air doit porter un numéro d'approbation de NIOSH (organisme américain voué à la santé et à la sécurité).
  • Le port du masque complet est privilégié. L'utilisation d'un demi-masque nécessite le port de lunettes de protection.
  • Les vêtements de travail doivent couvrir tout le corps afin d'éviter le contact avec le brouillard de peinture.
  • Le port de gants minces en nitrile permet une bonne dextérité tout en protégeant la peau contre l'irritation. Ceux-ci doivent être changés régulièrement.
  • Un bon lavage des mains après chaque manipulation de peinture limite les risques d'irritation.
  1. Travaillez toujours dans une chambre de peinture bien ventilée.
  • La chambre ou la cabine doit être équipée d'un système de ventilation efficace, conforme aux normes, en bon état et nettoyée régulièrement.
  • Cette méthode de travail empêche de contaminer le milieu ambiant et d'exposer tous vos collègues de travail.
  1. Utilisez de préférence un pistolet de pulvérisation qui disperse le moins possible de produits nocifs dans l'air.
Les pistolets de type HVLP (High volume low pressure) réduisent considérablement le brouillard de peinture durant l'application.
  1. Mélangez les peintures et nettoyez les pistolets de pulvérisation dans un local (chambre de mélange) prévu à cette fin.
  • Ce local doit être pourvu d'un système de ventilation qui évacue les vapeurs directement à l'extérieur.
  • Assurez- vous que les contenants sont hermétiquement fermés.
  • Placez les rebuts dans une poubelle ou un contenant étanche.

Non! Contrairement à ce que l'on pense souvent, les masques à cartouche(s) ne garantissent pas une protection adéquate contre les isocyanates lors de la pulvérisation.

Documentation

Produit par la CNESST en collaboration avec Auto Prévention, le guide La peinture des véhicules : Guide d'évaluation des ateliers de carrosserie permet d'évaluer les risques de l'ensemble des opérations associées à la peinture de carrosserie au cours desquelles il est possible d'entrer en contact avec des isocyanates. Vous y trouverez des renseignements sur la préparation des produits, la pulvérisation des apprêts et des peintures, l'entretien des outils et des aires de pulvérisation.

La peinture des véhicules : Guide d'évaluation des ateliers de carrosserie (rév. 2013-03 – 1,5 Mo)

Fiches techniques

Les aires d’application à rideaux
La protection respiratoire : la pompe à air ambiant
La pulvérisation et la préparation de la peinture
Protection respiratoire : prévenir l'asthme professionnel 

Affiche (17 po x 25 po)

Pulvérisation de peinture : la protection respiratoire à adduction d’air, je l’utilise

Affichettes (8 ½ po x 11 po)

À vos masques... respirez!
Le nettoyage du masque en trois étapes

Autocollants

               

Apposer ces autocollants près des endroits tels que : 
  • entrée des cabines de pulvérisation;
  • des aires d'application;
  • des cabines de sablage au jet;
  • tout autre endroit où il y a utilisation de peintures.
Masque à adduction d’air obligatoire
Combinaison de protection obligatoire

Bande dessinée

Les peintures écologiques : y a-t-il des dangers?

Articles de la revue Auto Prévention

Assez d'air dans votre masque?
​Qu'est-ce qu'un lieu dangereux en carrosserie?
La chambre de mélange à peinture : les exigences à respecter
Ennemi public numéro 1
  Produits de finition automobile
Le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) vous permet de bien connaître les dangers des produits que vous utilisez et, ainsi, de contrôler les risques pour travailler en toute sécurité.

Obligations

Le SIMDUT est régi par des lois et des règlements fédéraux et provinciaux. Toute personne fournissant ou utilisant des produits dangereux doit s’y conformer. Les employeurs sont soumis à la loi provinciale, c’est-à-dire à la Loi sur la santé et la sécurité du travail et au Règlement sur l’information concernant les produits contrôlés (SIMDUT 1988). L’employeur et le travailleur ont tous les deux un rôle et des responsabilités.

L'employeur qui achète, utilise ou fabrique lui-même des produits contrôlés doit :
  • vérifier que tous les produits contrôlés (achetés, produits sur place ou transvidés) soient bien étiquetés;
  • obtenir du fournisseur les fiches signalétiques à jour ou en élabore lui-même pour les produits contrôlés fabriqués sur place;
  • collaborer à l'élaboration d'un programme de formation et d'information sur les produits contrôlés et s'assurer de sa mise à jour annuelle;
  • assurer la formation et l'information des employés et veiller à la mise en pratique des connaissances acquises.
Le travailleur qui utilise des produits contrôlés dans le cadre de son travail doit :
  • participer au programme de formation et d'information sur les produits contrôlés;
  • prendre les mesures nécessaires pour se protéger et protéger ses collègues;
  • participer à l'identification et à l'élimination des risques.
La Loi sur la santé et de la sécurité du travail, à l’article 62.1, stipule que :
 

« Un employeur ne peut permettre l’utilisation, la manutention ou l’entreposage d’un produit dangereux sur un lieu de travail à moins qu’il ne soit pourvu d’une étiquette et d’une fiche de données de sécurité conformes aux dispositions de la présente loi et des règlements et que le travailleur exposé à ce produit, ou susceptible de l'être, n’ait reçu la formation et l’information requises pour accomplir de façon sécuritaire le travail qui lui est confié. »


En plus d’être obligatoire, la formation SIMDUT 2015 est essentielle car elle permet aux employeurs et aux travailleurs :
  • de connaître les risques des produits utilisés;
  • de savoir comment travailler en toute sécurité.

SIMDUT 2015 : Changements réglementaires

Le Canada a décidé d’harmoniser son système d’identification des matières dangereuses au système utilisé dans la quasi-totalité des autres pays du monde. Au Québec, c’est en juin 2015 que le gouvernement a annoncé la sanction du projet de loi n° 43- Loi favorisant l'information sur la dangerosité des produits présents en milieu de travail qui modifie la Loi sur la santé et la sécurité du travail (LSST). Dès cette sanction sont entrées en vigueur les modifications à la LSST, au Règlement sur l'information concernant les produits dangereux (SIMDUT 2015) et les dispositions transitoires. L'ensemble de la législation fédérale et québécoise concernant le SIMDUT 2015 est maintenant en vigueur.

Durant la période de transition, se terminant le 1er décembre 2018, les deux systèmes, SIMDUT 1988 et SIMDUT 2015, cohabiteront.

Pour les manufacturiers de ces produits, cela implique de nombreuses transformations. Par contre, pour les utilisateurs, les changements sont relativement simples. Ils se feront graduellement d’ici la fin de la période transitoire.

Important : Vous devez vous conformer aux nouvelles dispositions dès la réception de produits dangereux avec les étiquettes du SIMDUT 2015.

Les changements apportés sont résumés dans le document suivant. Nous vous invitons à en distribuer une copie à tout le personnel et à l’afficher sur les lieux de travail.

Le SIMDUT 2015 : pour une transition en douceur

Formations

La formation dispensée par Auto Prévention répond aux exigences légales.

Formation en entreprise

SIMDUT 2015 (formation obligatoire)

Formations régionales

SIMDUT 2015

Documentation

Carnets du responsable SIMDUT

Intégration du SIMDUT pas à pas
  • Niveau 1 : Documentation
  • Niveau 2 : Équipements et aménagements – À venir
  • Niveau 3 : Formation et instructions de travail – À venir
  • Niveau 4 : Sustitution de produits – À venir

Autocollants

La nouvelle réglementation sur le SIMDUT a introduit l’affichage de données de sécurité, un moyen d’information qui permet d’indiquer la présence d’émissions fugitives et de résidus dangereux dans le lieu de travail. Auto Prévention a conçu pour vous 3 autocollants afin de vous aider à vous conformer à cette nouvelle exigence.

                             

Émissions fugitives​ Résidus dangereux

​Articles de la revue Auto Prévention

SIMDUT : Pensez-vous aux dialogues de sécurité?
Devez-vous suivre la formation SIMDUT 2015?
Nouvelles obligations du SIMDUT
Déversement et soudage ne font pas bon ménage!
Accès aux fiches de données de sécurité, c'est capital!
Bien se protéger pour bichonner les voitures
Changer ses habitudes pour sa santé
La mise à la terre, essentielle pour le transvidage des liquides inflammables 
Les nouvelles étiquettes du lieu de travail
Les déversements de matières dangereuses : pourquoi se préparer?
Les étiquettes rajeunissent... mais on s'y retrouve facilement!
Les risques associés à l'urée ou fluide d'échappement diesel (FED)
Le SIMDUT version 2015
Les produits de nettoyage de pièces : lequel choisir?
L'application d'un antirouille écologique
Quoi faire lors d'un déversement?
La prévention des déversements
Attention : dix travailleurs intoxiqués
Les produits de génération EPA 2010 sont-ils sans danger?
Méfiez-vous de l'abus de cannettes!
Oui, il existe des méthodes sécuritaires
Attention aux mélanges dangereux

Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT 2015)
Le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (TMD) vise à ce que ces matières soient transportées en toute sécurité. Il établit les exigences sur :
  • les critères de classification des marchandises dangereuses;
  • les règles d’identification des contenants;
  • le contenu des documents d’expédition qui accompagnent tout transport;
  • les normes pour l’installation de plaques sur les véhicules de transport des marchandises dangereuses;
  • la formation du personnel.
Le but est également de faciliter le travail des premiers intervenants (policiers, pompiers, etc.) en cas d’accident ou de déversement.

Obligations

Toute personne responsable de préparer l’expédition et d’effectuer le transport de marchandises dangereuses doit avoir reçu une formation adéquate. En pratique, cette exigence s’applique notamment aux personnes suivantes :
  • le personnel responsable de préparer les envois dans les départements de pièces et les magasins de pièces, peu importe le mode de livraison;
  • les chauffeurs des véhicules de livraison.
Le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses du Canada, partie 6, mentionne entre autres :
  • Toute personne responsable de préparer l’expédition et d’effectuer le transport de marchandises dangereuses doit avoir reçu une formation adéquate.
  • Durant ces tâches, elle doit en tout temps avoir en sa possession une attestation de formation signée par elle-même et par son supérieur.
  • L’attestation de formation est valide pour 3 ans, tant que cette personne demeure à l’emploi de la même entreprise.
Après ce délai ou lors d’un changement d’emploi, la personne doit suivre de nouveau la formation.

Formations

Auto Prévention offre une formation sur le TMD spécialement adaptée aux besoins des gens du secteur des services automobiles. Nos formateurs s’attardent sur le type de produits présents dans le secteur et surtout sur les conditions dans lesquelles elles sont généralement transportées.

Formation en entreprise

Transport des marchandises dangereuses

Formations régionales

Transport des marchandises dangereuses

Documentation

Guide du participant

Le Transport des marchandises dangereuses dans le secteur des services automobiles (inclut les modifications réglementaires du 15 juillet 2015)

Attention! L’ordre dans lequel les informations sur les matières dangereuses sont inscrites a été modifié le 1er juillet 2015 et ce document en tient compte.

Document d'expédition de marchandises dangereuses

Articles de la revue Auto Prévention

Gestion du TMD : d'autres exemptions
Gestion du TMD : les quantités limitées
Quand le transport des marchandises dangereuses devient une obligation
L'impact de la modification du règlement pour nos établissement

Références

Législation et réglementation

Loi sur le transport des marchandises dangereuses (1992, ch. 34)
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (1992, ch. 34)
Code de la sécurité routière
Règlement du Québec sur le transport des matières dangereuses
Transport Canada sur le transport des marchandises dangereuses

Recherche d’information sur les produits

Pour trouver de l’information sur un produit particulier : numéro UN, appellation réglementaire, classe, groupe d’emballage, dispositions particulières, indice pour quantité limitée, etc.
Transports Canada : recherche d’un produit pour trouver les exigences réglementaires

Liste des matières dangereuses et conditions de transport (site de Transports Canada)

Liste complète des matières dangereuses, par ordre de numéro UN (Annexe 1)
Pour vous aider, voici la légende de l’annexe 1.
Liste complète des matières dangereuses, par ordre alphabétique
Liste des dispositions particulières Transport des marchandises dangereuses (TMD)

Voici les principaux types de matériaux de construction susceptibles de contenir de l’amiante :

  • les recouvrements d’éléments structuraux faits par projection (le flocage d’amiante) (installés avant le 15 février 1990);
  • les calorifuges sur les conduites et les canalisations (le calorifugeage) (installés avant le 20 mai 1999);
  • les autres matériaux de construction (avant 1990)
  • les panneaux de gypse, les composés à joints (sauf ceux fabriqués en Amérique du Nord depuis janvier 1980);
  • le plâtre, le stuc, le crépi et les autres finis décoratifs;
  • les tuiles de plancher en vinyle sur support-ciment et leurs adhésifs ;
  • les carreaux de plafond et leurs adhésifs, ainsi que les panneaux de plafonds suspendus ;
  • les matériaux en fibro-ciment comme les panneaux de revêtement extérieur ou de soffites ;
  • les tuyaux en amiante-ciment (et autres types de fibro-ciment) ;
  • les bardeaux d’asphalte pour toiture et le carton bitumé pour toiture ;
  • les isolants divers (pour chaudières et conduites de ventilation) ;
  • l’isolant à la vermiculite ;
  • etc.
Comme on le voit ci-haut, la plupart de ces matériaux sont présents dans les entreprises du secteur. S’ils ont été installés après la date indiquée entre parenthèses (ci-haut), ils ne contiennent pas d’amiante puisque c’est maintenant interdit. S’ils ont été installés avant la date inscrite entre parenthèses, ils sont susceptibles de contenir de l’amiante. Il faut présumer que ces matériaux contiennent de l’amiante à moins d’être capable de démontrer qu’il n’y en a pas.

Dans le cas de matériaux de recouvrement structuraux installés par flocage avant le 15 février 1990 et des calorifuges installés avant le 20 mai 1999, il faut présumer que ces matériaux contiennent de l’amiante à moins d’être capable de démontrer qu’il n’y en a pas.

Recouvrements d’éléments structuraux faits par projection (le flocage d’amiante)


Une structure protégée contre les incendies avec un recouvrement fait par projection d’amiante (procédé de flocage à l’amiante). À long terme, ou lorsqu’il est accroché, ce type de revêtement s’effrite et libère des fibres d’amiante dans l’air.

Le flocage est un procédé de recouvrement par projection. Il est utilisé notamment pour protéger les surfaces métalliques comme les poutres de plafond, afin de les empêcher de fondre et de se déformer trop rapidement en cas d’incendie. Depuis 1990, il est obligatoire d’utiliser des produits qui ne contiennent pas d’amiante pour le flocage.

Attention! Il est impossible de déterminer à l’œil nu si le flocage a été fait avec des matériaux qui contiennent de l’amiante ou non.

Calorifuges à base d’amiante utilisés sur les conduites et les canalisations



Un tuyau recouvert d’isolant en amiante. À long terme – ou lorsqu’il est accroché ou lors de travaux d’entretien — ce type de revêtement s’effrite et libère des fibres d’amiante dans l’air.

Le calorifugeage est un procédé d’isolation des tuyaux et des conduits de ventilation. Les produits calorifuges à base d’amiante ont été bannis en 1999.

Moyens de vérification

  1. Si l’édifice a été construit après le 20 mai 1999, il n’y a aucun risque car l’amiante ne pouvait plus être utilisé pour le flocage ni le calorifugeage.
  2. Pour les flocages à l’amiante, si l’édifice a été construit avant le 15 février 1990 et que l’amiante n’a pas été utilisé dans la construction;
Et, pour les calorifuges, si l’édifice a été construit avant le 20 mai 1999 et que l’amiante n’a pas été utilisé dans la construction,
Il faut avoir l’assurance qu’il n’y a pas d’amiante, soit à partir des plans et devis de construction, soit à partir de tests de laboratoire faits à partir d’échantillons prélevés de façon sécuritaire.
  1. Si l’édifice a été construit avant le 15 février 1990 et que le recouvrement des poutres a été fait en utilisant la technique de flocage à l’amiante;
Ou si l’édifice a été construit avant le 20 mai 1999 et que les calorifuges contiennent de l’amiante ou pourraient en contenir :
  • Si le matériau est en bon état et qu’il est protégé (ex. : par un faux plafond), il n’y pas de danger tant qu’il est intact et qu’on ne fait pas de travaux d’entretien ou de rénovation qui affectent ces matériaux.
  • Si le matériau est en bon état mais qu’il n’est pas protégé, il n'y a probablement pas de danger tant qu’il est intact et qu’on ne fait pas de travaux d’entretien ou de rénovation qui affectent ces matériaux.
  • Lorsque des travaux techniques sont effectués (ex. : nettoyage de la ventilation, remplacement de luminaires, installation de conduits au plafond, etc.), il faut utiliser des méthodes de travail appropriées pour ne pas effriter le flocage ou les calorifuges.
  • Lorsque ces travaux techniques demandent de briser le flocage ou le calorifuge, il faut alors utiliser des techniques de travail particulières, voire même décontaminer les lieux, c’est-à-dire les isoler et enlever tout l’amiante.
  1. ​Pour tous les autres matériaux, s’ils ont été installés avant 1990, il sera nécessaire de vérifier la présence d’amiante, soit à partir des plans et devis de construction, soit à partir de tests de laboratoire faits à partir d’échantillons prélevés de façon sécuritaire. Après 1990, ces matériaux ne contiennent pas d’amiante puisque c’était interdit, à l’exception des calorifuges précédemment mentionnés.

Matériaux sans amiante

Les matériaux suivants sont exempts d’amiante :
  • le bois,
  • la pierre naturelle, le marbre, le grès...
  • le verre,
  • le plastique,
  • les métaux.

Références

Pour plus de renseignements sur les matériaux susceptibles de contenir de l’amiante, consultez les banques de données suivantes :

Produits en amiante et fournisseurs, par l’Institut national de santé publique du Québec (INSPQ)
Manuel de santé et de sécurité de l’industrie de la construction par la Infrastructure Health & Safety Association Vérification de la présence d'amiante dans des matériaux